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Responsabilité civile

Armand Dadoun

 

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Justice pénale des mineurs, 14 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs

Corinne Renault-Brahinsky

 

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L'adoption en 2023, ce qu'il faut savoir, 12 fiches pour décrypter l'ordonnance du 5 octobre 2022 entrée en vigueur le 1er janvier 2023 - Intègre 2 tables de concordance

Corinne Renault-Brahinsky

 

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Droit des sûretés

Armand Dadoun

 

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La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant (1862)

Comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire

 

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L'essor des actions collectives conjointes dans le système judiciaire français, L'action collective en pratique

Bruno Aguiar Valadão

 

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Droit des contrats, 3e édition

Julie Esquenazi, Wissam Mghazli

 

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Code de la justice pénale des mineurs, La table de correspondance, anciens articles de l'ordonnance du 2 février 1945-nouveaux articles du cjpm

Corinne Renault-Brahinsky

 

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Principes de droit de la fonction publique, 2, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires des statuts particuliers, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de l...

Odile Martinez Douzet

 

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Principes de management et de ressources humaines dans la fonction publique, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de catégorie a

Odile Martinez Douzet

 

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L'essentiel du droit civil - Les obligations, Les obligations

Antonio Musella

 

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introduction au droit l1-s1

Mélanie Jaoul

 

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droit des obligations l2-s2, LA RESPONSABILITÉ CIVILEÀ JOUR DE LA RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS (ORD. 10/0

Julie Malet-Vigneaux

 

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table de correspondance, ANCIENS/NOUVEAUX ARTICLES DU DROIT DES CONTRATS, DU RÉGIME GÉNÉRAL ET DE LA PREU

Thibault Douville

 

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La procédure de divorce, Les différentes façons de divorcer. Effets du jugement. Les conséquences fiscales. Une pension alimentaire pour les enfants.

Intérêts privés

 

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Comprendre les successions..., 50 règles indispensables à connaître !

Lucie Guchet

 

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NIZA ESKUBIDEAK ETA ANIZTASUNA

RUIZ, E.

 

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l'essentiel de la responsabilité civile et des quasi-contrats

Corinne Renault-Brahinsky