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Droit civil
Type d'article

L'enrichissement sans cause, [actes des 2èmes Journées d'études Poitiers-Roma tre, Rome 24 et 25 octobre 2003]

Claude Ophèle, Vincenzo Mannino, Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales, Università degli studi Roma Tre, Facoltà di giurisprudenza

 

les incapacités et le droit des sociétés

Corinne Boulogne-Yang-Ting

 

le quasi-contrat d'assistance, essai sur le droit maritime comme source de droit

Arnaud Montas

 

l'éviction de l'article 1382 du code civil en matière extracontratuelle

Julie Traullé

 

NOUVEAU DROIT DE LA FILIATION

Jacques Massip

 

droit civil. la famille - 9ème édition, la famille

Gérard Cornu

 

l'exclusivité

Gourdon p.

 

Les choses communes

CHARDEAUX M.-A.

 

le congé dans le bail immobilier urbain

Brigitte Blanc-Jacob

 

LA DATION EN PAIEMENT

Frédéric Bicheron

 

Traité des contrats ., contrats et vivant, le droit de la circulation des ressources biologiques

Florence Bellivier, Christine Noiville

 

l'adoption, aspects internes et internationaux

Richard Crône, Bertrand Gelot, Mariel Revillard

 

TRANSACTION ET PROTECTION DES PARTIES

Laurent Poulet

 

La protection du secret en droit des personnes et de la famille

Sabine Abravanel-Jolly

 

le nom de famille

Jacques Massip

 

REPENSER LE DROIT DES SURETES MOBILIERES, SOUS LA DIRECTION DE MARIE-ELODIE ANCEL

Marie-Elodie Ancel

 

FONGIBILITE ET VOLONTE INDIVIDUELLE, étude sur la qualification juridique des biens

Pierre-Grégoire Marly

 

Divorce, séparation de corps - Les nouvelles dispositions, Cause - Procédures - Conséquences - Pensions alimentaires

Lucie Guchet

 

la réforme du divorce. article par article

Alain Bénabent

 

le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales, de l'utilité du concept de déclaration de volonté

Francis Limbach

 

la réforme des plus-values, 1er commentaire et textes applicables

France

 

le contrat contingent - l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du, l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du législateur

Luc Grynbaum

 

la nature juridique du droit du copropriétaire immobilier. analyse critique, analyse critique

Florence Bayard-Jammes

 

Principes du droit européen du contrat, VERSION FRANCAISE PREPAREE PAR GEORGES ROUHETTE AVEC LE CONCOURS DE : ISABELLE

Denis Tallon, Isabelle de Lamberterie, Claude Witz

 


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