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Droit civil
Type d'article

le plan en droit privé

Sébastien Neuville

 

la protection de la famille par la réserve héréditaire en droit français et grec

Ioanna Kondyli

 

l'indemnisation des accidents médicaux, actes du colloque du 24 avril 1997, Grande chambre de la Cour de cassation [Paris]

Centre de droit des obligations

 

les filiations par greffe : adoption et procréation médicalement assistée, adoption et procréation médicalement assistée

Gérard Cornu

 

La Personnalité morale demythifiée / contribution..

Bouchard, Charlaine

 

droit civil. les obligations, les obligations

François Ameli

 

Cours de droit civil., Tome 1, Biens, obligations, biens. obligations - 13ème édition, avec travaux dirigés et sujets d'examen

Michel de Juglart, Stéphane Piedelièvre, Alain Piedelièvre

 

Leçons de droit civil, Tome 1, Les personnes, les personnes - la personnalité - les incapacités - 8ème édition, la personnalité, les incapacités

Florence Laroche-Gisserot

 

La crémation, le cadavre et la loi

Patricia Belhassen

 

CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT FISCAL INTERNE FRANCAIS

Frédéric Douet

 

LE NOM, OBJET D'UN CONTRAT

Grégoire Loiseau

 

le contrat-cadre

Jean Gatsi

 

Traité de droit civil., [12], Droit spécial des sûretés réelles, droit spécial des sûretés réelles

Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau

 

2, COURS DE DROIT CIVIL. T2. REGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, L - 7EME EDITION

Michel de Juglart, Alain Piedelièvre

 

le regroupement familial en droit comparé français et allemand, en droit comparé français et allemand

Fabienne Jault-Seseke

 

la relativité des conventions et les groupes de contrats

Mireille Bacache-Gibeili

 

l'autorisation. etude de droit privé, étude de droit privé

Béatrice Thullier

 

Leçons de droit civil, Tome 1, La famille, la famille - 7ème édition, mariage, filiation, autorité parentale, divorce et séparation de corps

Laurent Leveneur

 

Famille et droit public, Recherches sur la construction d'un objet juridique

Éric Millard

 

les successions, aspects civils et fiscaux - 2ème édition, aspects civils et fiscaux

Nicole Ransan, François Ransan

 

Tome 2, Formules d'application, administration légale et tutelle des mineurs. formules d'application

Jacques Massip

 

l'admissibilité du profit dans la subrogation

Clotaire Mouloungui

 

l'absence - 2ème édition

Jean Bernard de Saint Affrique

 

Tome II, Formules d'application, les majeurs protégés. formules d'application

Jacques Massip

 


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