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Recueil de Propriété intellectuelle 2022

Jean-Luc Putz

 

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Le nouveau droit d'auteur

Alain Berenboom

 

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conscience de la creation et droit d auteur

Alexandra Bensamoun, Noémie Enser

 

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Droit des données de la recherche, Science ouverte, innovation, données publiques

Agnès Robin

 

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La contrefaçon, Analyse comparée : Droit français, anglais et européen

Salomé Rouquié

 

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Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale

Anaïs Szkopinski

 

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Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur

Maher Ayroud

 

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4, Contrats du monde de l'art

Véronique Chambaud

 

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Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles - 1re ed., [actes du 4e colloque annuel des juspi, 4 mars 2021]

Amélie Favreau

 

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Vers une nouvelle figure du droit d'auteur, L'affirmation d'une logique publique culturelle

Emilie Terrier

 

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Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

Vincent Defraiteur, Alexander Vandendries, Benjamin Pirlet, Esther Franssens, Corinne Mostin, Nicolas Bernard, Arianne Salvé, Laurence Coenjaerts, Sophie Boufflette, Candice Roussieau, Pierre-Yves Erneux

 

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Marché de l'Art et Droit, liber Amicorum François DURET-ROBERT

Gerard SOUSI

 

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Droit des réseaux sociaux

Florian Ernotte

 

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Deep Diving into Data Protection, 1979-2019 Celebrating 40 Years of Privacy and Data Protection at the CRIDS

Jean Herveg

 

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La refonte du système juridique de l’invention du salarié en Chine

Zhe DAI

 

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Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, Commentaire article par article

Xavier Près, Nicolas Binctin

 

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Le fait de la création en droit d'auteur français, Étude de l'article l.111-2 du code de la propriété intellectuelle

Alexandre Portron

 

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L'identité numérique, Quelle définition pour quelle protection ?

Jessica Eynard

 

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La création plurale en droit d'auteur, [contribution à l'étude de l'indivision]

Tanja Petelin

 

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La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Bérengère Gleize, Agnès Maffre Baugé

 

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L'algorithmisation de la justice

Jean-Pierre Clavier

 

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Guide pratique du Data Processing Agreement, Des solutions communes pour les acheteurs et prestataires de services IT

Sophie Nerbonne

 

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Les contrats commentés de l'industrie de l'édition et des arts visuels, Cadre général et pratique contractuelle

Jean-Christophe Lardinois

 

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Droit et objets connectés, The law and connected objects

Irina Parachkevova, Jean-Baptiste Racine, Thierry Marteu