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Le temps dans la procédure, Thèmes et commentaires

Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Marie Coulon

 

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Santé, marché, droits de l'homme, Thèmes et commentaires

Isabelle de Lamberterie, Catherine Labrusse-Riou

 

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Les juges uniques, Dispersion ou réorganisation du contentieux ?

Philippe Pédrot

 

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SOUVERAINETE DE L'ETAT ET INTERVENTIONS INTERNATIONALES - THEMES ET COMMENTAIRES, Thèmes et commentaires

Roland Drago

 

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Droit et esthétique - Tome 40, Archives de philosophie du droit

François Terré

 

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La procédure pénale, Bilan des réformes depuis 1993

Gabriel Roujou de Boubée

 

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Le nouveau droit des défaillances d'entreprises - 1re ed., Thèmes et commentaires

Marie-Anne Frison-Roche

 

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Le régime législatif de la Nouvelle-Calédonie. Territoires d'outre-mer et État de droit, Thèmes et commentaires

Jean-Ives Faberon

 

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collectif. la contribution de la présidence de georges pompidou à la ve républiq, colloque national, 14-15 avril 1994

Georges Vedel

 

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La puissance de l'État

Olivier Beaud

 

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DÉCISIONS ESSENTIELLES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DES ORIGINES A NOS JOURS, des origines à nos jours

Antoine M. Pantélis, Sonia Dubourg-Lavroff

 

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Études offertes à Yvon Loussouarn, L'internationalisation du droit

Collectif

 

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Homosexuels, quels sont vos droits ?, Le premier guide juridique et pratique

Karim Achoui, Jean-Marc Florand

 

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Annales du droit luxembourgeois : volume 02 - 1992

Collectif

 

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Les fondements de l'ordre juridique

Simone Goyard-Fabre

 

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Les méthodes de travail de la constituante, les techniques délibératives de l'Assemblée nationale, 1789-1791

André Castaldo

 

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Oeuvres complètes / François Perroux., 1, La coexistence pacifique, COEXISTENCE PACIFIQUE (LA) (Relié)

François Perroux

 

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clauses abusives contrats type, actes de la Table ronde du 12 décembre 1990

Jacques Ghestin

 

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Droits de l'homme, droit naturel et histoire, droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique

Alfred Dufour

 

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Mélanges en hommage à André Breton et Fernand Derrida, Études, mélanges, travaux

Collectif

 

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publicites légales, information du public et preuve des actes

Catherine-Thérèse Barreau-Saliou

 

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DICTIONNAIRE DE LA CULTURE JURIDIQUE

Stéphane Rials, Denis Alland

 

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La médiation, Hors collection Dalloz

Collectif SLC / Dalloz

 

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Le sujet de droit - Tome 34

François Terré