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"Les ""Droits"" des malades en fin de vie"

Bérengère Legros

 

la rédaction d'un acte juridique : le bail commercial, le bail commercial

François Chalvignac

 

Pratique de la responsabilité médicale

Gilles Devers

 

Génie des procédés

Joël Bertrand

 

Chimie industrielle., Tome 3, Combustions et explosions des mélanges gazeux, Chimie industrielle - Tome 3 : Combustions et explosions des mélanges gazeux, Cours et problèmes résolus

Bernard Lefrançois

 

Mélanges en l'honneur de Denis Tallon, d'ici, d'ailleurs, harmonisation et dynamique du droit

Société de législation comparée

 

l'efficacité des décisions du juge de la légalité administrative dans le droit f

Paraskevi Mouzouraki

 

Pratique de la filtration

Jean-Paul Duroudier

 

Vieillissement démographique et droit. - 1re ed., Vers un droit de la vieillesse

Jean-Pierre Gridel

 

MAIRE, ENTREPRENEURS, EMPLOI - THEMES ET COMMENTAIRES, Thèmes et commentaires

Jean-Jacques Rigal

 

Les séquelles traumatiques, évaluation médico-légale des incapacités permanentes en droit commun / d, barème

Société française de médecine legale

 

LE POUVOIR D'ARBITRAGE DU PREMIER MINISTRE SOUS LA VE REPUBLIQUE

Alexandre Bonduelle

 

l'effet des jurisprudences européennes sur la jurisprudence du conseil d'etat

Laurence Solis-Potvin

 

Le principe d'égalité devant la loi en droit allemand

Olivier Jouanjan

 

La Convention européenne des droits de l'homme - commentaire article par article, commentaire article par article

Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux, Pierre-Henri Imbert

 

Le juge constitutionnel et la technique des décisions interprétatives en France et en Italie

Thierry Di Manno

 

La protection constitutionnelle de la liberté individuelle en France et en Espagne

Pierre Cambot

 

Les ordonnances de l'article 38 de la constitution du 4 octobre 1958

Catherine Boyer-Mérentier

 

Traité instituant la CEE., Commentaire article par article, Traité instituant la CEE, Commentaire article par article

Centre d'études internationales et européennes

 

L'écriture de la Constitution de 1958 - actes, actes

Colloque L'écriture de la Constitution de 1958

 

Annuaire international de justice constitutionnelle ., X, 1994, Annuaire international de justice constitutionnelle, 1994

Institut Louis Favoreu

 

Annuaire international de justice constitutionnelle ., XII, 1996, Annuaire international de justice constitutionnelle, 1996

Institut Louis Favoreu

 

Annuaire international de justice constitutionnelle ., XIII, 1997, Annuaire international de justice constitutionnelle, 1997

Institut Louis Favoreu

 

Annuaire international de justice constitutionnelle ., 2, 1986, Annuaire international de justice constitutionnelle, 1986

Institut Louis Favoreu

 


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