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Procédure civile/ Droit de l’exécution/ Droit processuel
Type d'article
Disponibilité

La procédure civile et les procédures civiles d'exécution. 2e éd.

Marie-Liesse Guinamant, Sami Hafi, Samuel Aparisi

 

L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Le panorama de toutes les juridictions qui concourent au fonctionnement de la justice

Xavier Braud

 

Procédure civile - CRFPA 2024

Maxime Barba

 

Droit et pratique de l'appel 2024/2025. 5e éd.

Dominique D'Ambra

 

Code des procédures civiles d'exécution 2024, annoté et commenté. 12e éd.

Olivier Salati, Pascale Guiomard, Anne Leborgne

 

Droit et pratique de la procédure civile 2024/2025 - Droit interne et européen

Serge Guinchard

 

Les institutions juridictionnelles en schémas, A jour au 30 août 2023

Patricia Vannier

 

La technique de cassation. 10e éd. - Pourvois et arrêts en matière civile

Xavier Bachellier, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Julie Buk lament

 

Droit judiciaire privé

Emmanuel Jeuland, Professeur Loïc Cadier

 

L'essentiel de la procédure civile, Intègre le décret relatif au règlement amiable des litiges devant le TJ (en vigueur le 1er novembre 2023)

Natalie Fricero

 

Cours de procédure civile, À jour du décret du 29 juillet 2023 relatif au règlement amiable des litiges devant le TJ (en vigueur le 1er novembre 2023) - Intègre les dispositions du décret du 11 mai 2023 relatif à l'obligation de tentative de règlement ...

Marie-Cécile Lasserre

 

Procédure civile, Intègre le décret du 29 juillet portant mesures favorisant le règlement amiable des litiges devant le TJ (entré en vigueur le 1er novembre 2023)

Natalie Fricero

 

Procédure civile 8ed

Lucie Mayer, Cécile Chainais, Serge Guinchard, Frédérique Ferrand

 

Code de procédure civile 2024, annoté. 115e éd.

Laurent Dargent, Pierre Callé

 

La procédure civile et les procédures civiles d'exécution en cas pratiques

Marie-Liesse Guinamant, Sami Hafi, Samuel Aparisi

 

Les institutions judiciaires, Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice

Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero

 

Droit processuel général

Emmanuel Jeuland

 

Procédures civiles d'exécution, À jour de la loi du 14 février 2022 sur l'entrepreneur individuel

Jean-Jacques Ansault

 

Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e éd. - Droit commun et spécial du procès civil, MAR

Lucie Mayer, Frédérique Ferrand, Cécile Chainais, Serge Guinchard

 

Institutions juridictionnelles

Roger Perrot, Lionel Miniato, Bernard Beignier

 

Procédures civiles d'exécution, Cours intégral et synthétique

Natalie Fricero

 

Voies d'exécution

Jean-Denis Pellier

 

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends, Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable

Jean Philippe Tricoit

 

L'essentiel des procédures civiles d'exécution, Intègre les dispositions de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire

Natalie Fricero

 


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