Partagez

Informations

EAN13: 9782247116539
ISBN: 978-2-247-11653-9
Éditeur: Dalloz
Date de publication: 22/08/2012
Collection: Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Nombre de pages: 1234
Dimensions: 19 x 13,5 x 4,5 cm
Poids: 1032 g
Langue: français
Code dewey: 346.4406402632

Code des associations et fondations 2013, commenté - 5e éd.

De France

Dirigé par Christelle de Gaudemont

Édité par Stéphanie Damarey, Thierry Guillois

Dalloz

Indisponible

Présentation

Le droit des associations touche des domaines multiples du droit. L'objectif du code Dalloz est de rassembler les principaux textes relatifs aux associations mais également aux fondations et congrégations. De nombreux textes font l'objet de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence

Commentaires

S'identifier pour envoyer des commentaires.

Du même Auteur - France

Code des associations et fondations 2013, commenté - 5e éd.

De France

Dirigé par Christelle de Gaudemont

Édité par Stéphanie Damarey, Thierry Guillois

Dalloz

Registre du commerce et des sociétés, décrets du 30 mai 1984

France

Code du travail, livre VIII

France

Loto sportif, [loi du 29 décembre 1984]. - 1re éd

France

Médecins des hôpitaux à temps partiel, décret n ̊ 85-384 du 29 mars 1985

France

Pollution accidentelle des eaux intérieures, circulaire du 18 février 1985. - 1re éd

France

Enseignement : transfert de compétence

France

Finances publiques / élaboration, exécution, contrôle : 2015-2016

Damarey, Stéphanie

L'essentiel des finances publiques 2016 / budget de l'Etat, budget social, budgets locaux

DAMAREY STEPHANIE

Responsabilité financière des gestionnaires publics

Stéphanie Damarey

Finances publiques, Élaboration - Exécution - Contrôle

Stéphanie Damarey

L'essentiel des finances publiques, À jour de la loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques du 28 décembre 2021

Stéphanie Damarey

Code des associations et fondations 2022, annoté et commenté - 14e ed., Annoté & commenté

Elisabeth Autier, Stéphanie Damarey

Code des associations et fondations 2014, commenté - 6e éd.

France

Code des associations et fondations 2012, commenté - 4e éd.

France

Code des associations et fondations commenté / édi, commenté

France

CODE DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 2010 COMMENTE, commenté

France

Code des associations et fondations

France

Code de la fonction publique 2014, commenté - 13e éd.

France

Code constitutionnel et des droits fondamentaux 2014, commenté - 3e éd.

France

Code des associations et fondations 2014, commenté - 6e éd.

France

Code de la fonction publique 2013, commenté - 12e éd., Codes Dalloz Professionnels

France

Code des associations et fondations 2012, commenté - 4e éd.

France

Code de l'éducation commenté / édition 2011, commenté

France