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Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés - Textes de référence

France

 

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Chasse, associations communales et intercommunales, fédérations départementales

France

 

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Code monétaire et financier

France

 

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Règlement de sécurité du 25 juin 1980, dispositions applicables aux établissements du 2e groupe, 5e catégorie

France

 

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Spectacles, réglementation, protection sociale, contrôle, fiscalité. - Ed. mise à jour au 1er février 1985

France

 

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Recueil des dispositions générales étendues à l'ensemble du territoire

France

 

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Le régime juridique des marchés publics, droits et obligations des signataires des marchés de travaux

Daniel Chabanol, François Bourrachot, Jean-Pierre Jouguelet

 

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Marchés publics de travaux, droits et obligations des signataires

Daniel Chabanol, Jean-Pierre Jouguelet

 

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Droits et obligations des signataires des marchés publics de travaux

Daniel Chabanol, Jean-Pierre Jouguelet

 

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Code des marchés publics et autres contrats 2010 commenté

France

 

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Code des marchés publics et autres contrats

France

 

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Préparation du XIe plan., [3], Pour un Etat stratège, garant de l'intérêt général

France, Commissariat général du plan

 

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Code des relations entre le public et l'administration 2022, annoté et commenté - 6e ed., Annoté & commenté

Jacques-Henri Stahl

 

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Code de la protection des données personnelles 2021, Annoté & commenté

Zéhina Aït-El-Kadi, Nathalie Maximin

 

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Réforme du référé administratif : 20 ans après - 1re ed., 20 ans après

Erwan Royer, Zéhina Aït-El-Kadi

 

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Code de justice administrative 2021, annoté et commenté - 5e ed., Annoté & commenté

Zéhina Aït-El-Kadi

 

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Code des relations entre le public et l'administration 2021, annoté et commenté - 5e ed., Annoté & commenté

Jacques-Henri Stahl

 

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Code de la protection des données personnelles 2018/2019 - 1re édition, Annoté & commenté

Zéhina Aït-El-Kadi, Nathalie Maximin