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Droit de la propriété
Type d'article

Fiches de droit de la propriété intellectuelle, Rappels de cours et exercices corrigés

Audrey Lebois, Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault

 

Vers une nouvelle figure du droit d'auteur, L'affirmation d'une logique publique culturelle

Emilie Terrier

 

Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

Vincent Defraiteur, Alexander Vandendries, Benjamin Pirlet, Esther Franssens, Corinne Mostin, Nicolas Bernard, Arianne Salvé, Laurence Coenjaerts, Sophie Boufflette, Candice Roussieau, Pierre-Yves Erneux

 

Le droit des propriétés intellectuelles, En cartes mentales

Alexandre Zollinger

 

Marché de l'Art et Droit, liber Amicorum François DURET-ROBERT

Gerard SOUSI

 

L'intégrité scientifique à l'aune du droit

Olivier Descamps

 

Harry Potter et le droit, Collqoue [sic], jeudi 23 mai 2019

Damien Fallon

 

Droit des réseaux sociaux

Florian Ernotte

 

Les lois symboliques, Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique

Pierre-Yves Gautier, Octavie Laroque

 

Deep Diving into Data Protection, 1979-2019 Celebrating 40 Years of Privacy and Data Protection at the CRIDS

Jean Herveg

 

La refonte du système juridique de l’invention du salarié en Chine

Zhe DAI

 

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, Commentaire article par article

Xavier Près, Nicolas Binctin

 

Le fait de la création en droit d'auteur français, Étude de l'article l.111-2 du code de la propriété intellectuelle

Alexandre Portron

 

Propriété intellectuelle, Droit des marques

Michel Dupuis, Laura Nowak

 

Propriété intellectuelle, Les brevets

Michel Dupuis, Laura Nowak

 

L'identité numérique, Quelle définition pour quelle protection ?

Jessica Eynard

 

La création plurale en droit d'auteur, [contribution à l'étude de l'indivision]

Tanja Petelin

 

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Bérengère Gleize, Agnès Maffre Baugé

 

L'algorithmisation de la justice

Jean-Pierre Clavier

 

Guide pratique du Data Processing Agreement, Des solutions communes pour les acheteurs et prestataires de services IT

Sophie Nerbonne

 

Les contrats commentés de l'industrie de l'édition et des arts visuels, Cadre général et pratique contractuelle

Jean-Christophe Lardinois

 

Droit et objets connectés, The law and connected objects

Irina Parachkevova, Jean-Baptiste Racine, Thierry Marteu

 

La propriété intellectuelle en partage

Agnès Robin

 

Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale

Jean-Baptiste Léca

 


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