Partagez

Informations

EAN13: 9782110031563
ISBN: 978-2-11-003156-3
Éditeur: la Documentation française
Date de publication: 1994
Code dewey: 347.44

L'image doctrinale de la Cour de cassation, actes du colloque des 10 et 11 décembre 1993

De France, Cour de cassation, Laboratoire d'épistémologie juridique

Dirigé par Institut des hautes études sur la justice

la Documentation française

Indisponible

Commentaires

S'identifier pour envoyer des commentaires.

Du même Auteur - Laboratoire d'épistémologie juridique

La responsabilité civile du médecin, [actes du] colloque (19-20 juin 1992)

Laboratoire d'épistémologie juridique, Université d'Aix-Marseille II, Faculté de médecine,

Du même Auteur - France, Cour de cassation

Recueil des arrêts de la Cour de cassation, texte intégral, titre et mots-clés, Volume I, Première Chambre Civile, 847 arrêts, octobre 1998 à janvier 2001

France, Cour de cassation

Audience solennelle de début d'année judiciaire, 8 janvier 1986

France, Cour de cassation

Audience solennelle de début d'année judiciaire, 7 janvier 1985

France, Cour de cassation

Les délits non intentionnels, la loi Fauchon 5 ans après, 1er mars 2006, Palais du Luxembourg

France, Sénat, France, Cour de cassation

Recueil des arrêts de la Cour de cassation, texte intégral, titre et mots-clés, Volume VII, Chambre criminelle

France, Cour de cassation

Recueil des arrêts de la Cour de cassation, texte intégral, titre et mots-clés, Volume VI, Chambre criminelle, 313 arrêts, octobre 1998 à décembre 1999

France, Cour de cassation

Du même Directeur de publication - Institut des hautes études sur la justice

Évaluer la justice

Mission de recherche Droit et justice, École normale supérieure, Institut des hautes études sur la justice

batailles territoriales et querelles de cousinage, juristes et comptables européens sur le marché du droit des affaires

Yves Dezalay

Vos libraires s'associent pour vous parler du livre AUTREMENT