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Droit civil

le code civil 1804-2004 livre du bicentenaire, livre du bicentenaire

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le discours et le code portalis, deux siecles apres le code napoleon, Portalis, deux siècles après le Code Napoléon

Collectif Litec

 

l'intérêt général et le contrat, contribution à une étude de la hiérarchie des intérêts en droit privé

Mustapha Mekki

 

le contrat contingent - l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du, l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du législateur

Luc Grynbaum

 

la réforme des plus-values, 1er commentaire et textes applicables

France

 

L'exécution testamentaire

François Letellier

 

les sources du droit et la reforme juridique en chine, actes du colloque international, Paris, Palais du Luxembourg, 7 et 8 octobre 2002

Xiao-Ying Li-Kotovtchikhine

 

la nature juridique du droit du copropriétaire immobilier. analyse critique, analyse critique

Florence Bayard-Jammes

 

Les donations entre époux, étude critique

Christelle Rieubernet

 

Principes du droit européen du contrat, VERSION FRANCAISE PREPAREE PAR GEORGES ROUHETTE AVEC LE CONCOURS DE : ISABELLE

Denis Tallon, Isabelle de Lamberterie, Claude Witz

 

REVUE DES CONTRATS N 1 - 2003

COLLECTIF

 

des libéralités. une offre de loi, une offre de loi

Jean Carbonnier

 

La prise en charge de l'enfant par son beau-parent

Muriel Rebourg

 

introduction au droit, TRAITES

Henri Roland, Laurent Boyer

 

LE LIEN PARENTAL - (COLL. DROIT PRIVE)., (COLL. DROIT PRIVÉ).

Marie-Laure Delfosse-Cicile

 

essai d'une théorie générale des contrats spéciaux de la promotion immobilière

Élodie Gavin-Millan

 

solidarités familiales en questions, entraide et transmission

Pierre Strobel, Danièle Debordeaux

 

LE DROIT AU RESPECT DE LA VIE FAMILIALE AU SENS DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES

SUDRE F.

 

PRENDRE LE POUVOIR : FORCE ET LEGITIMITE

Bruguiere m.-b.

 

la prestation compensatoire et le divorce

Jean-Francois Pillebout, Jean Hugot

 

la qualité du contractant comme critère légal de protection, essai de méthodologie législative

Cyril Noblot

 

les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil

François Paul

 

l'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette, article 1216 du code civil

Manuela Oury-Brulé

 

La réforme des successions, loi du 3 décembre 2001, commentaires & formules

Marie-Cécile Forgeard, Richard Crône, Bertrand Gelot

 


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