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La nouvelle crise du contrat, actes du colloque, [Lille], 14 mai 2001

Denis Mazeaud

 

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LE CONTRAT ELECTRONIQUE - JOURNEES NATIONALES - TOULOUSE - 2000, [actes du colloque], Toulouse, 26 mai 2000

Association Henri Capitant

 

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L ABUS DE POSITION DOMINANTE

Marie Malaurie-Vignal

 

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hauts débits, SOUS LA DIRECTION DE DANIEL KAPLAN.

Association pour le commerce et les services en ligne, Fondation Internet nouvelle génération

 

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solidarités familiales en questions, entraide et transmission

Pierre Strobel, Danièle Debordeaux

 

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LE DROIT AU RESPECT DE LA VIE FAMILIALE AU SENS DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES

SUDRE F.

 

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PRENDRE LE POUVOIR : FORCE ET LEGITIMITE

Bruguiere m.-b.

 

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les contrats de travail conclus au titre des dispositifs publics de mise à l'emp, contribution à l'étude des contrats de travail spéciaux

Laurent Gamet

 

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droit du travail, licence, maîtrise, méthodes, cours, exercices, corrigés, lexique

Franck Petit

 

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ESSAI SUR LA CONSTRUCTION JURIDIQUE DE LA CATEGORIE DE MARCHE

Marta Torre-Schaub

 

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La concurrence dans la société de l'information, [actes du colloque, Institut de droit comparé de Paris, 3 mai 2001]

Centre de droit européen

 

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LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS, CONTRIBUTION A LA NOTION DE CONTRAT-ORGANISATION

Patrice Hoang

 

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le juge et le droit de l'économie - mélanges en l'honneur de pierre bézard, mélanges en l'honneur de Pierre Bézard

Marie-Charlotte Piniot, Jean-Pierre Dumas, Paul Le Cannu

 

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1, Ventes civiles et commerciales, baux d'habitation, baux commerciaux, Contrats. Tome 1, Ventes civiles

Bernard Gross, Philippe Bihr

 

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LE LOBBYING DES ENTREPRISES FRANCAISES AUPRES DES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES

Adrian Van den Hoven

 

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la prestation compensatoire et le divorce

Jean-Francois Pillebout, Jean Hugot

 

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la qualité du contractant comme critère légal de protection, essai de méthodologie législative

Cyril Noblot

 

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l'essentiel du droit de l'entreprise en difficulté, prévention et règlement amiable, redressement et liquidation judiciaires

Jean-Paul Branlard

 

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les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil

François Paul

 

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La rupture du contrat de travail, à jour de la loi de modernisation sociale

François Taquet

 

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la fiscalité de la propriété littéraire et artistique, étude comparée des droits français et hellénique

Hélène Théocharopoulou

 

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Le syndicalisme salarié, Thèmes et commentaires

Jean Pélissier, Bernadette Lardy-Pélissier

 

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l effet reel de la procedure collective, Essai sur la saisie collective du gage commun des créanciers

Marc Sénéchal

 

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Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle

Mission de recherche Droit et justice, Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique